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Gestion des délibérations

Open Délib, logiciel de gestion des délibérations 

Transformez votre gestion des délibérations en un processus fluide, collaboratif et conforme, où chaque étape s'enchaine naturellement de la rédaction au contrôle de légalité.
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+ 2900 organisations aiment digitaliser avec nous
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Simplifiez la vie de votre secrétariat et de vos élus

Décentralisez la rédaction
Chaque service rédige ses projets directement dans l'outil avec des modèles prêts à l'emploi
Accélérez les validations
Circuit de validation paramétrable avec notifications automatiques et gestion des délais
Simplifiez les séances
Génération automatique des ordres du jour, convocations et supports élus optimisés
Sécurisez la diffusion
Transmission automatique au contrôle de légalité et publication conforme sur vos portails

De la préparation au vote, une gestion fluide de vos instances

OpenDelib centralise tous vos projets de délibération, vos ordres du jour et vos procès-verbaux dans un seul outil collaboratif. Chaque étape (rédaction, validation, convocation, vote, télétransmission et archivage) est guidée et sécurisée. Vous gagnez du temps, réduisez les risques d’erreurs et offrez aux élus une expérience claire et professionnelle.
ORCHESTRER

Visualisez toutes vos séances en un coup d’œil

Le tableau de bord OpenDelib devient votre tour de contrôle pour la gestion des instances. Il regroupe l’ensemble de vos séances, qu’il s’agisse de conseils municipaux, de commissions d’appel d’offres ou de bureaux communautaires, et vous offre une vue claire et actualisée en temps réel.

→ Vue globale : Identifiez en un instant les séances planifiées, en préparation ou clôturées.

→ Suivi en temps réel : Consultez l’état des projets de délibération et anticipez vos échéances.

→ Alertes automatiques : Recevez des rappels pour les dépôts, validations et convocations.

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FLUIDIFIER

Du projet à l’ordre du jour, un processus fluide et collaboratif

OpenDelib simplifie chaque étape de préparation : chaque service peut créer et faire valider ses projets de délibération sans perdre de temps, tout en respectant votre organisation interne.


→ Rédaction guidée et homogène
Des modèles prêts à l’emploi garantissent des projets complets et formatés selon votre charte, réduisant les erreurs et oublis.

→ Workflow de validation paramétrable
Chaque projet suit un circuit de validation clair : service émetteur, secrétariat, direction générale… avec délégation possible en cas d’absence.

→ Génération automatique des documents
Ordres du jour, convocations, notes de synthèse et projets mis en forme sont générés en quelques clics, prêts à être transmis aux élus.

SÉCURISER

Des décisions tracées, transmises et publiées en toute conformité

La séance et ses décisions sont au cœur de la vie de votre collectivité. OpenDelib assure une gestion sécurisée et conforme à chaque étape, du vote jusqu’à l’archivage.


→ Saisie des présences et des votes
Enregistrez en direct les présences, délégations et résultats des votes, avec un historique horodaté complet.

→ Télétransmission au contrôle de légalité
Les délibérations adoptées sont envoyées via FAST/S2LOW, garantissant la conformité réglementaire.

→ Publication et archivage automatique
Diffusez vos décisions sur vos portails et intranets, puis archivez-les dans votre GED ou coffre-fort électronique, avec traçabilité intégrale.

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La solution d’Efalia nous a permis de faire gagner du temps à nos différents agents et représente également une économie significative pour l’organisation. Par ailleurs, elle permet d’améliorer et de simplifier le traitement et le suivi des dossiers pour un meilleur service à nos usagers, le tout dans un environnement fiable et sécurisé favorisant la conformité et la collaboration.
Lola GAUDEFROY
Secrétaire Générale Communauté de Commune des Portes du Luxembourg
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*mot compte double pour la Gestion des délibérations
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Exemples de séances selon les instances

Commune / Maire
Les séances clés de la vie municipale
Conseil municipal
Bureau municipal
Commission urbanisme
Commission des finances
Département / DGA
Les réunions stratégiques de votre collectivité.
Commission d’appel d’offres
Commission permanente
Conseil départemental
Commission infrastructures
Établissement public / Agglo
Les instances de pilotage intercommunales.
Conseil communautaire
Bureau communautaire
Commission des finances
Comité syndical

FAQ

Comment garantissez-vous la sécurité et la confidentialité de nos délibérations ?

Notre solution respecte les plus hauts standards de sécurité avec un hébergement SecNumCloud en France, un chiffrement AES-256 et une gestion granulaire des droits d'accès. Chaque utilisateur accède uniquement aux informations correspondant à son rôle, et toutes les actions sont tracées dans un journal d'audit infalsifiable.

Peut-on facilement retrouver et consulter les délibérations passées ?

Absolument. Toutes vos délibérations sont automatiquement indexées avec des métadonnées enrichies (date, objet, service, références juridiques) et intégrées à votre GED EFALIA. La recherche full-text et multi-critères vous permet de retrouver n'importe quel document en quelques secondes, même parmi des milliers de délibérations.

Comment se passe l'adaptation de l'outil à nos processus spécifiques ?

Notre solution est très paramétrable et s'adapte à votre organisation existante. Que vous soyez une petite commune ou une grande agglo, les circuits de validation, modèles de documents et workflows s'ajustent à vos besoins sans développement spécifique.

Quelle est la facilité d'adoption pour nos équipes peu habituées au numérique ?

L'interface a été conçue selon les principes d'accessibilité avec des écrans dédiés par profil utilisateur. Les rédacteurs disposent d'un tableau de bord simplifié, les élus reçoivent des PDF interactifs conviviaux, et nous proposons un accompagnement personnalisé pour garantir une adoption réussie.

Comment l'outil s'intègre-t-il avec notre écosystème existant (parapheur, TDT, GED) ?

EFALIA dispose de connecteurs natifs avec les principales solutions : parapheurs Docaposte, télétransmission TDT FAST/SLOW, envoi via Fast Élus, et intégration GED. Vos données circulent automatiquement entre les systèmes sans ressaisie manuelle, du projet initial à la publication finale.

Citoyen, Usager
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